Il est diverses solutions pour garder une complementaire sante si vous vous retrouvez au chomage.
Votre contrat d’embauche vient de prendre fin, et vous craignez de votre fait de ne plus etes couvert par une mutuelle ? Aucune panique !
Voici nos deux cas de figure dans lesquels vous pouvez vous tomber sur :
Soit vous etiez couvert avec une mutuelle sante individuelle choisie avec vos soins, auquel cas vous pouvez la conserver. Si ce situation financiere s’est degradee, vous pourrez demander a baisser en gamme
Soit vous etiez couvert avec une mutuelle de groupe pendant la contrat d’embauche, c’est-a-dire via une mutuelle dont la cotisation est en part prise en charge par la firme. Di?s lors, vous avez deux solutions :
- Vous (et la famille, si elle en beneficiait aussi) pouvez conserver votre mutuelle de groupe dans la plupart conditions.
- Si vous ne remplissez pas nos conditions requises pour conserver la mutuelle de l’entreprise que vous quittez, ou si vous refusez d’en beneficier, vous devez vous tourner par une mutuelle individuelle aupres de l’organisme que vous voulez.
Beneficiez de l’ACS ou une CMU en tant que chomeur
Si votre nouvelle situation de chomage ne vous permet aucun vous acquitter d’une cotisation aupres d’une mutuelle, vous pouvez beneficier de l’aide a la complementaire sante (ACS), voire en Couverture maladie universelle complementaire (CMU-C).
Jusqu’en 2015, l’ACS etait versee sous forme d’un cheque delivre via l’Assurance Maladie, ainsi, vous permettait de prendre en charge tout ou part de votre cotisation aupres de l’organisme de votre choix. A partir du 1er juillet 2015, cette aide te prend la forme d’un credit d’impot, et la liste des contrats eligibles reste limitee a 10 offres,homologuees par le gouvernement. Le montant de l’ACS peut aller de 100 a 550 € par personne et par an.
J’ai CMU-C, quant a cette dernii?re, vous couvrira gratuitement.
Quelques contrats d’assurance sante proposent l’exoneration des cotisations en cas de licenciement economique. Cet avantage est inscrit concernant votre contrat. Vous devrez Di?s lors avertir ce assureur de ce situation pour qu’il suspende la cotisation.
Notre portabilite une mutuelle d’entreprise… a quelques conditions
Depuis le 1er juillet 2009, la loi va permettre aux anciens salaries de continuer de beneficier de leur mutuelle de groupe, en cas de rupture du contrat de travail ouvrant droit a une indemnisation chomage 
, ainsi, durant 9 mois maximum. On appelle ce droit le dispositif de « portabilite » des garanties sante et prevoyance.
La portabilite d’une mutuelle de groupe est possible en conditions suivantes :
- L’adhesion a la mutuelle d’entreprise devra avoir ete indispensable et non facultative (le plus souvent, elle l’est. Mais vous pouvez pourquoi pas etre arrive dans l’entreprise, avant qu’elle ne soit mise en place
- Le beneficiaire doit avoir au moins un mois d’anciennete au sein de l’entreprise
- Le licenciement ne doit jamais proceder d’une faute lourde
- Notre licencie doit beneficier de l’assurance chomage (fin de CDD, salarie licencie, salarie ayant signe une rupture conventionnelle, salarie ayant demissionne au sein d’ certains cas prevus par la garantie chomage
- L’ancienne firme du salarie doit relever des organisations patronales signataires : Medef, CGPME et UPA
Ces dispositions s’ajoutent a celles une loi Evin, qui imposent a J’ai mutuelle-sante de l’entreprise de presenter a l’ancien salarie des garanties equivalentes a celles dont il beneficiait pendant son contrat de travail. Le salarie est libre d’accepter ou de refuser Notre portabilite. S’il accepte, il paie une cotisation en direct a son assureur. Cette cotisation est partagee entre l’ex-employeur et le salarie licencie, dans les memes conditions que durant le contrat d’embauche. Notre complementaire sante de groupe est octroyee tout le monde nos types de actes notaries que les employeurs ont signes, des actes notaries a duree indeterminee (CDI) et a duree determinee (CDD).
Quelle demarche suivre Afin de en beneficier ?
Pour continuer a beneficier de sa mutuelle d’entreprise pendant sa periode de chomage, le salarie licencie doit justifier de le indemnisation chomage aupres de son ex-employeur. Sa requi?te doit etre faite dans les 6 mois suivant le commencement. Il pourra alors conserver sa couverture pendant une duree equivalente a la duree de son soir contrat d’embauche, dans une limite maximale de 9 mois (et 3 mois au minimum). S’il retrouve du bricolage pendant la periode ou il beneficie de votre droit, il devra en avertir son ancien employeur. Cela passera aussi sous le regime de la nouvelle entreprise qui l’embauche.
Si le salarie desire renoncer a J’ai portabilite de sa couverture sante, il doit le faire via ecrit au sein des 10 temps qui suivent la fin de son contrat de travail.
CAS PARTICULIERS
J’ai mutuelle de groupe te prend fin avec votre contrat car celle-ci est facultative
Si le contrat de sante collectif propose par ce entreprise etait facultatif, cette couverture te prend fin en meme temps que ce contrat de travail, que la depart soit volontaire ou non. Vous devrez dans ce cas vous tourner par une mutuelle-sante individuelle. Sachez que le prix de ce cotisation va obligatoirement augmenter car, d’une part, vous vous retrouverez seul a payer votre cotisation, ainsi, d’autre part, le tarifs d’un contrat de sante individuel reste forcement plus eleve que celui d’un contrat collectif. Notre comparateur de mutuelles santevous aide a tomber sur la mutuelle qui vous correspondra l’ideal.
Vous n’etes pas (ou plus) indemnise par Pole Emploi : vos droits ont la possibilite de etre prolonges au cours de 1 an.
- Si vous n’etes jamais indemnise avec Pole emploi, vous jouissez, au cours de 1 an a compter de la date de rupture de ce contrat de travail, du maintien de ces droits : remboursement de les soins en cas de maladie et de maternite, indemnites journalieres en cas d’arret d’embauche Afin de maladie, de conge maternite, de conge paternite.
- Si vous avez ete indemnise via Pole Emploi, mais que vous ne l’etes plus, vous beneficiez, au cours de 1 an du maintien de toutes vos droits, a compter de la date de cessation du versement de ce allocation chomage : remboursement de ces soins en cas de maladie ainsi que maternite, indemnites journalieres en cas d’arret d’embauche pour maladie, de conge maternite, de conge paternite, et prestations des assurances invalidite et deces.
Au-dela de cette periode de maintien de droits, vous pouvez continuer a beneficier du remboursement de vos soins en cas de maladie ou de maternite sous reserve de devenir a Notre recherche effective d’un emploi ou d’en etre dispense(e) avec Pole emploi, en adressant le formulaire « Attestation via l’honneur de recherche d’emploi – Assurances maladie et maternite » a votre voiture d’Assurance Maladie. Telecharger le formulaire sur le website Ameli (en bas de page)